Voyager en provenance de pays tiers

voyage depuis les pays tiers avec son animal (chien, chat ou furet)

Un titrage antirabique et le contrôle des documents aux points d'entrée des voyageurs peuvent être imposés.

 

Les règles applicables aux mouvements entre États membres de l'UE s’appliquent également aux mouvements à partir des États tiers européens suivants : Andorre, Gibraltar, Grœnland, Iles Féroé, Islande, Liechtenstein, Monaco, Norvège, Saint-Marin, Suisse, Vatican.

(dernière modification : 2024/02/02)

Les animaux de compagnie (jusqu'à 5 animaux maximum par voyageur, toutes espèces confondues) importés de pays tiers sont soumis au contrôle douanier à leur arrivée sur le territoire de l'Union européenne. Les services douaniers sont chargés des contrôles documentaires et d’identité sur les animaux de compagnie aux points ouverts au trafic international de voyageurs.

 

 Pays tiers dispensés de titrage rabique

Les animaux en provenance des pays figurant dans le Règlement (UE) n°577/2013 – annexe II – partie 2 sont dispensés du titrage sérique pour venir dans l'UE.
Pour pouvoir figurer sur cette liste, un pays tiers doit démontrer son statut au regard de la rage et le fait qu’il respecte certaines conditions en matière de notification, de surveillance, de services vétérinaires, de prévention et de contrôle de la rage et en ce qui concerne les dispositions réglementaires relatives aux vaccins.

Une vaccination antirabique en règle est l’unique exigence en ce qui concerne la rage.
Sans oublier les obligations d'identification et de certificat sanitaire international mentionnées plus bas dans cette page.

Andorre, Antigua-et-Barbuda, Antilles néerlandaises, Argentine, Aruba, Australie,
Bahreïn, Barbade, Bélarus, Bermudes, Biélorussie, Bosnie-et-Herzégovine,
Canada, Chili, Curaçao
Emirats Arabes Unis, Etats-Unis d’Amérique (y compris Guam, Iles Mariannes du Nord, Îles Vierges américaines, Porto Rico, Samoa Américaines)
Fidji,
Gibraltar, Grande-Bretagne, Groënland, Guernesey,
Hong Kong,
Ile de l’Ascension, Îles BES (Bonaire, Saint-Eustache et Saba), Îles Caïman, Îles Falkland, Île de Man, Îles Malouines, Îles Vierges britanniques, Islande,
Jamaïque, Japon, Jersey,
Liechtenstein,
Macédoine du Nord, Malaisie, Maurice, Mexique, Monaco, Montserrat,
Norvège, Nouvelle Calédonie, Nouvelle Zélande,
Polynésie Française,
Fédération de Russie,
St Christophe-et-Nevis, Sainte Hélène, Sainte Lucie, San Marin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Saint-Vincent-et-les-Grenadines, Singapour, Sint-Maarten, Suisse,
Taïwan, Trinidad-et-Tobago,
Vatican, Vanuatu,
Wallis et Futuna.

Des obligations supplémentaires ont pu être fixées par les différents pays, et sont détaillées dans la page consacrée à ce pays si elles ont été vérifiées par nos soins.

 

Pays tiers à situation non favorable au regard de la rage

Les pays tiers à situation non favorable au regard de la rage ou pour lesquels aucune demande pour être listé n’a été faite à la Commission ne sont pas répertoriés à la partie 2 de l’Annexe II du Règlement (UE) No 576/2013.

Entrée dans des États membres autres que la Finlande, le Royaume-Uni, Malte, l’Irlande

Il est conseillé de ne quitter le territoire communautaire qu’avec un animal identifié, valablement vacciné contre la rage et présentant un résultat favorable au titrage.
Entreprendre les démarches au moins 3 mois avant le départ.

  • Identification (identification électronique, ou tatouage clairement lisible fait avant 03/07/2011).
  • Vaccination antirabique à jour (postérieure à l’identification, effectuée pas avant l’âge de 12 semaines, valable 21 jours après la primoinjection) (la durée de l’immunité protectrice est celle spécifiée dans l’AMM du pays où le vaccin a été administré).
  • Titrage sérique des anticorps antirabiques effectué par un laboratoire agréé sur un échantillon de sang prélevé au moins 30 jours après la vaccination et au moins trois mois avant le mouvement, avec résultat supérieur ou égal à 0,5UI/ml.
    Ce test n’a pas besoin d’être renouvelé sur un animal de compagnie qui fait l’objet d’une revaccination aux intervalles prévus par le laboratoire producteur du vaccin. Le délai de trois mois ne s’applique pas en cas de réintroduction d’un animal de compagnie dont le passeport atteste que le test a été réalisé avec un résultat positif avant que cet animal n’ait quitté le territoire de l’Union.
  • Certificat sanitaire original établi par un vétérinaire officiel du pays tiers d’origine (désigné par l’autorité centrale compétente).

Dans le cas d’une réintroduction sur le territoire de l’Union européenne, le certificat peut être remplacé par le passeport actualisé de l’animal, sous réserve que ce document ait été renseigné avant le départ de l'Union européenne. Si un rappel vaccinal contre la rage a été fait dans le pays tiers lors du séjour, ou que le titrage a été effectué dans le pays tiers, le passeport seul n'est plus valable. Il est nécessaire d'obtenir un certificat sanitaire signé par les autorités officielles du pays tiers qui sont seules compétentes pour reconnaître la validité de la signature d'un vétérinaire praticien de ce pays tiers. 

Le certificat sanitaire doit être imprimé sur une seule feuille de papier dans la langue de l’État membre d’entrée et être rempli en lettres capitales, soit dans la langue de l’État membre d’entrée soit en anglais.
Le certificat est valable dix jours à compter de sa date de délivrance par le vétérinaire officiel et jusqu’à la date des contrôles au point d’entrée du voyageur sur le territoire de l’UE et, aux fins d’autres mouvements à l’intérieur de l’Union, pendant quatre mois à compter de sa date de délivrance ou jusqu’à la date d’expiration de la vaccination antirabique, selon celle de ces dates qui survient la première.

Entrée en Finlande, en Irlande, à Malte et au Royaume-Uni

Les chiens doivent en plus être traités contre les vers (Echinococcus) (cf les formalités par pays) .

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Mouvements commerciaux d’animaux de compagnie (chiens, chats et furets) en provenance de pays tiers

La validité du certificat est de dix jours à compter de sa date de délivrance par le vétérinaire officiel, sauf pour les mouvements non commerciaux à destination de l’Union d’un nombre de chiens, chats ou furets supérieur à cinq, auquel cas le certificat est valable, aux fins d’autres mouvements à l’intérieur de l’Union, pendant quatre mois à compter de sa date de délivrance ou jusqu’à la date d’expiration de la vaccination contre la rage, selon celle de ces dates qui survient la première.

Le certificat sanitaire doit attester, en plus des exigences du Règlement (UC) No 576/20103, qu’un examen clinique a été pratiqué dans les 24h qui ont précédé le départ des animaux par un vétérinaire autorisé (vétérinaire sanitaire) qui a vérifié que les animaux étaient en bonne santé et aptes à voyager jusqu’à leur destination finale.

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